Intervention de Caroline Malausséna

Outre Béatrice d'Huart qui travaille sur les questions francophones depuis quatre ans et Johan Shitterer qui fait partie de l'équipe depuis trois ans, la Délégation aux Affaires francophones compte un autre rédacteur, Lucien Bruno, qui s'occupe des questions économiques. Je suis moi-même arrivée à la délégation il y a un an et demi.

La Délégation aux affaires francophones s'occupe de la Francophonie, avec un grand F, qui renvoie à la dimension institutionnelle du phénomène, et non de la francophonie – notion chère à Jacques Attali – qui désigne, bien plus largement, la défense de la langue française en France et dans le monde. Rattachée à la direction des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie, elle gère la relation avec l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) – dont le siège se trouve à Paris – et ses quatre opérateurs : l'Agence universitaire de la francophonie (AUF), l'université Senghor d'Alexandrie, l'Association internationale des maires francophones (AIMF) et TV5 Monde. Je n'aborderai pas cette dernière car, au sein du ministère des Affaires étrangères, l'audiovisuel extérieur est traité par la direction générale de la mondialisation, et la contribution budgétaire est versée à TV5 Monde par le ministère de la Culture. Quant à l'Association parlementaire de la francophonie (APF), la vigie démocratique du système, son rôle ne se réduit pas à celui d'un simple opérateur.

Comment fonctionne notre relation avec les institutions de la Francophonie ? Comment la France fait-elle entendre sa voix et ses préoccupations ? Comment décide-t-elle de ses contributions ? Que représentent, budgétairement, les acteurs de la francophonie institutionnelle ?

Les crédits alloués aux acteurs de la Francophonie par le ministère des Affaires étrangères et du développement international – y compris les contributions statutaires à l'OIF – relèvent du programme 209, action 5 Coopération multilatérale, qui renvoie aux actions de coopération et de développement international auxquelles la Francophonie était historiquement rattachée. Au cours des dernières années, ces crédits ont connu une baisse sensible, passant de 56 millions d'euros dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2011 à 50,4 millions dans le PLF pour 2014 et à 49,4 millions dans le PLF pour 2015. À ces crédits il faut ajouter le loyer de la Maison de la Francophonie – le siège de l'OIF, situé rue Bosquet depuis 2010. Les crédits de paiement correspondants s'élèvent dans le PLF pour 2015 à 5 millions d'euros. En 2014, la France a contribué à hauteur de 40 % au budget de l'OIF, qui s'élève à 72 millions d'euros au total, et à hauteur de 65 % à celui de l'AUF, qui atteint 37 millions d'euros. Pour l'université Senghor d'Alexandrie, la contribution de la France s'élève à 55 % sur un budget d'un peu moins de 3 millions d'euros ; elle atteint 20 % pour l'AIMF. Enfin, la subvention versée à l'APF représente cette année 117 000 euros.