Intervention de André Vallini

Dans le cadre de la refondation de l’école, un grand chantier a été ouvert en juillet 2013 pour repenser les métiers de l’éducation nationale. Le dialogue social de qualité qui a été mené a permis de moderniser les missions de tous les personnels et de mieux reconnaître certains métiers. La situation des directeurs d’école a ainsi fait l’objet d’un groupe de travail spécifique dont est issu le nouveau régime de décharge mis progressivement en place aux rentrées 2014, 2015 et 2016.

S’agissant de la Moselle, une réflexion importante est menée par un groupe de travail comprenant des représentants du personnel. À cet égard, il a été décidé, lors de la préparation de la rentrée 2015, que les écoles à neuf classes, hors zones d’éducation prioritaire, se verraient appliquer le taux réglementaire national de décharge d’un tiers. Ce taux a augmenté, puisqu’il était auparavant d’un quart. Le maintien d’un régime de demi-décharge, propre au département de la Moselle, n’a pas été jugé utile au terme de l’examen. Toutefois, une attention particulière demeure portée aux zones socialement défavorisées. Ainsi une demi-décharge est maintenue dans les écoles à neuf classes de l’éducation prioritaire. En outre, les écoles à onze et douze classes de l’éducation prioritaire, et à treize classes quelles qu’elles soient, conservent une décharge complète.

Concernant la question du remplacement pour l’année scolaire 2014-2015 en Moselle, celui-ci est assuré depuis la rentrée avec un taux d’efficacité de 77,66 %, ce qui montre que les services de l’éducation nationale de ce département mettent tout en oeuvre pour assurer la continuité du service public. Par ailleurs, vingt-deux contractuels ont été recrutés dans le premier degré, pour remédier en partie à une sous-consommation de postes. L’objectif de reconstituer peu à peu la brigade de remplacement demeure l’une des priorités de la carte scolaire dans le département de la Moselle.