Intervention de Michel Piron

J’aurai une position intermédiaire, madame la ministre. Je comprends bien votre volonté d’accélérer le mouvement mais beaucoup de ces travaux ne sont pas standardisables, si j’ose dire, et ne bénéficient pas d’énormes économies d’échelle. Nous sommes là dans le domaine du travail artisanal : le volume de travail aura beau être multiplié par dix, il ne s’ensuivra pas forcément une forte diminution des coûts unitaires.

Prenons garde à ce que le mieux ne devienne pas l’ennemi du bien. Il se pourrait fort bien que rien ne se passe dans un certain nombre de cas. Le risque n’est pas négligeable.

J’aurais préféré que l’on fixe à l’avance une certaine période, liant votre exigence au crédit d’impôt et aux incitations fiscales, ce lien étant clairement établi. Un bilan au bout de deux ou trois ans aurait permis d’étudier les résultats. Jusqu’à présent, nous ne sommes pas certains que les effets négatifs seront largement dépassés par les effets positifs. Je n’ai pas de certitude, mais je me permets de soulever la question.