Intervention de Geneviève Gaillard

Le sujet n’est pas simple, en effet, et nous en avons abondamment discuté. Cet amendement devait d’ailleurs être présenté dans le cadre de la loi sur la biodiversité, avant d’être déposé sur le présent texte. Je vous rappelle, madame la ministre, que nous avions convenu – avec M. Peiro, notamment – de constituer un groupe de travail tant le sujet est complexe, en matière de responsabilité comme sur d’autres points.

En l’occurrence, nous avons tâché de trouver une rédaction convenable mais, à la réflexion, je m’interroge : on met en avant la biodiversité tout en la considérant comme un obstacle naturel. Je rappelle qu’un obstacle naturel désigne tout objet qui se trouve sur le trajet d’une personne – un caillou, par exemple, qui n’appartient pas à la biodiversité. Il existe ici et là des écosystèmes qui peuvent être transitoires, mais je voudrais savoir comment l’on va déterminer à quel moment un écosystème donné permet à tels insectes ou à tels poissons – même si la servitude est quelque peu éloignée – de frayer.

Je doute que l’expression « d’un obstacle naturel ou patrimonial » soit la plus adaptée ; je préférerais lui substituer celle d’un« écosystème naturel ou d’un obstacle patrimonial », car c’est non pas la biodiversité en général, mais un écosystème en particulier qui empêche de passer à tel ou tel endroit. Comment déterminer cet écosystème, dès lors qu’il ne se détecte pas à l’oeil nu et que, dans bien des cas, seuls des naturalistes et des spécialistes peuvent constater son existence ? Telle est la question que je me pose.