Intervention de François Rebsamen

Vous avez raison de soulever ce problème, madame Mazetier, et j’ai d’ailleurs reçu, il y a peu, des associations qui luttent contre le sexisme. Il s’agit effectivement d’une question très importante. Le sexisme n’a pas sa place dans le monde du travail, même s’il ne s’agit pas à proprement parler, comme cela vient d’être dit, d’une discrimination.

Je voudrais vous faire une proposition, madame Mazetier. La notion de sexisme n’est pas suffisamment précise – le rapporteur l’a rappelé – pour que nous puissions l’inscrire en tant que telle, comme vous le demandez, dans le code du travail. Mais j’anime, avec Patrick Kanner et Christiane Taubira un groupe de travail sur la lutte contre les discriminations, qui a déjà formulé un certain nombre de préconisations, dont treize ont été retenues. Je vous propose que ce groupe de travail, qui continue de réfléchir à ces questions, se saisisse de ce sujet et nous fasse les propositions les plus adaptées pour lutter contre ces agissements. Sur la base des propositions qui nous seront faites, nous pourrons ainsi envisager, car je n’écarte pas votre proposition, d’intégrer cette notion dans le code du travail. Mais il importe, au préalable, qu’un travail de fond soit mené.

Puisque le groupe de travail sur la lutte contre les discriminations poursuit son travail, sous la responsabilité de Jean-Christophe Sciberras, je vous propose de le faire travailler sur la question de la lutte contre le sexisme dans les entreprises et le milieu professionnel.