Intervention de Denys Robiliard

Cela veut simplement dire que le nombre n’est pas le problème. Au niveau régional, les salariés et les employeurs des petites entreprises seront peut-être capables de réfléchir paritairement à ce qu’il faut faire.

Par ailleurs, madame Le Callennec, monsieur Vercamer, vous avez cité les professeurs Badinter et Lyon-Caen – c’est en tant que professeurs qu’ils se sont exprimés. Vous restez à l’article 1er de leur « Déclaration des droits du travail », mais lisons celle-ci jusqu’au bout ! Selon son article 50, « Tout salarié a droit à participer à l’élection d’un représentant qui assure la défense de ses intérêts dans l’entreprise. » Les auteurs parlent de tout salarié, quelle que soit la taille de l’entreprise. Il faut lire les lire jusqu’au bout !