Intervention de Christophe Cavard

Loin de nous le désir de remettre en cause les éléments contenus dans ce texte, mais, comme je l’ai dit lors de la discussion générale, la médecine du travail est un sujet important. Je m’appuie sur les travaux de la commission et je salue notre collègue Michel Issindou, qui a largement alimenté le débat.

Très concrètement, nous pensons que ce sujet est tellement important qu’il mériterait de faire l’objet à lui seul d’un projet de loi.

Tout le monde n’est pas d’accord avec le rapport de Michel Issindou, mais il a le mérite d’avoir lancé un débat sur cette question et d’avoir montré la volonté des uns et des autres de retravailler, de réfléchir au rôle particulier que joue la médecine du travail. Nous trouvons quelque peu anormal qu’au cours de l’examen de ce texte, comme l’a indiqué Gérard Sebaoun, cet article 19 ait considérablement grossi au fur et à mesure des débats et que ce soit dans ce texte que la question est traitée.

Si nous demandons la suppression de l’article, ce n’est pas pour remettre en cause son contenu : nous entendons signifier que ce n’est pas dans ce texte qu’il convient de traiter la médecine du travail, mais dans un texte spécifique.