Intervention de Michel Pouzol

Mon cher collègue, c’est un euphémisme de dire que votre argumentation ne m’a pas convaincu. Sur le fond, je n’ai pas vraiment compris le sens de votre motion. Je ne reviendrai pas sur vos allusions au documentaire que vous ne verrez pas ce soir, car ce niveau d’argumentation est trop éloigné de l’ambition de ce projet de loi, et surtout de vos manières habituelles.

Ce projet de loi a été annoncé dès le début du quinquennat. Je m’étonne donc d’entendre que vous avez été pris par le temps sur un dossier dont les contours et les grandes lignes sont connus depuis deux ans maintenant. Ce texte, qui a été présenté en Conseil des ministres le 8 juillet, a nécessité de nombreuses auditions – 53 très exactement, pour 138 personnes auditionnées – qui ont contribué substantiellement à l’amélioration du texte initial, notamment sur la question des artistes amateurs, que vous avez évoquée. Il est vrai que certaines de ces auditions se sont faites au détriment de quelques jours de vacances supplémentaires, mais vous conviendrez que cela n’a pas entamé notre dynamisme en ce début d’année parlementaire.

Je tiens enfin à rappeler que l’examen du projet de loi no 2954 en commission des affaires culturelles et de l’éducation a duré plus de 18 heures. Dix-huit heures pour 46 articles, 18 heures de débats sur l’ensemble des thématiques de ce texte, dont certains nous ont occupés dans la nuit du jeudi 17 au vendredi 18 septembre. J’estime donc que la représentation nationale a pu effectuer sa mission dans de bonnes conditions, en conscience. Je vous rappelle par ailleurs que le Gouvernement n’a pas engagé la procédure accélérée sur ce texte : nous aurons donc tout le loisir de débattre des sujets qui vous semblent avoir été oubliés à l’occasion d’une seconde lecture, si cela n’a pas été fait en première lecture.

Pour vous répondre, cher collègue, c’est parce qu’il fait preuve de courage et d’éveil que le groupe socialiste, républicain et citoyen votera contre cette motion de rejet préalable.