Intervention de Pascal Demarthe

Séance en hémicycle du 2 novembre 2015 à 21h30
Projet de loi de finances pour 2016 — Sport jeunesse et vie associative

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPascal Demarthe :

Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, dès l’année 2012, le Président de la République a fait de la politique en direction de la jeunesse, avenir de la France, une priorité. La mission budgétaire « Sport, jeunesse et vie associative » traduit bien cette volonté présidentielle. Suite aux événements tragiques du 7 janvier 2015, le Gouvernement a identifié les politiques associatives et sportives comme vecteurs de cohésion sociale et d’intégration. Réaffirmée depuis avec constance, cette priorité se trouve confirmée par un budget en hausse de 17 % par rapport à 2015, à périmètre constant. Comment ne pas saluer cette évolution, en toute cohérence avec les décisions du comité interministériel du 6 mars dernier ?

Je vous le confirme : les crédits alloués à la jeunesse, priorité phare du quinquennat, sont en hausse de 70 %. C’est ainsi que le service civique, fort d’une expérience de déjà cinq années – expérience d’un « vivre ensemble » de nature à valoriser ses bénéficiaires en quête de formations et d’apprentissage de la vie –, se trouve consolidé, conformément à la volonté du Président de la République exprimée en février dernier. La demande de lien social et l’urgence de la mise en oeuvre de ce dispositif, mises en lumière par la parole présidentielle, nous conduisent à fixer un objectif budgétaire ambitieux autant que vertueux : 110 000 jeunes volontaires doivent être accueillis en 2016, contre 70 000 aujourd’hui. L’objectif est vertueux, disais-je : en effet, les jeunes en situation de handicap bénéficieront d’une plus grande accessibilité au service civique, les structures d’accueil seront renforcées et les missions diversifiées. Le groupe socialiste, républicain et citoyen se réjouit de cette mesure et des autres actions du ministère en faveur de la jeunesse, lesquelles convergent, en définitive, vers un seul but : faire des jeunes d’aujourd’hui les adultes engagés et responsables de demain.

Quant à la vie associative, elle s’inscrit dans la dynamique amorcée par le « new deal » de 2015, sanctionnée par le budget pour 2016. L’État reconnaît ainsi le rôle essentiel des associations dans la promotion de la citoyenneté. Il veille à la simplification de leur fonctionnement, mais aussi à sa sécurisation : c’est ainsi que l’ordonnance du 23 juillet 2015 simplifie les démarches administratives du monde associatif. La charte d’engagements réciproques signée il y a un an illustre cette démarche : en effet, elle assure un meilleur encadrement des relations contractuelles entre les associations, les collectivités et l’État. En 2016, ce souffle vertueux perdure : les associations oeuvrant dans les quartiers sensibles bénéficient d’une enveloppe en augmentation, d’un montant supérieur à 11 millions d’euros. Sans hésiter, le groupe SRC accorde ses suffrages à cette nécessaire générosité.

Chacun en convient ici : le sport favorise non seulement l’intégration des plus fragiles, mais aussi le rayonnement de la France. Ici aussi, les moyens sont à la hauteur des ambitions : le sport fait l’objet d’un soutien renforcé, avec 9 millions d’euros de crédits supplémentaires en 2016. Cet effort vise à répondre à trois priorités.

Tout d’abord, il convient de résorber les inégalités dans l’accès à la pratique sportive : c’est l’esprit du plan « Citoyens du sport », lancé au printemps 2015. Bénéficiant d’une dotation de 12,1 millions d’euros en 2016, soit une hausse de plus de 5 millions d’euros par rapport à 2015, ce plan doit permettre la création de 400 emplois d’éducateurs sportifs, l’insertion professionnelle de 1 500 jeunes dans les métiers du sport, l’accompagnement financier des associations sportives hors fédérations et, enfin, le développement de l’apprentissage de la natation pour les enfants de 6 à 12 ans.

Par ailleurs, la promotion des bienfaits et de l’éthique du sport, priorité du programme no 219, se trouve consolidée. Dans ce domaine, les crédits sont stabilisés. Les actions « sport santé » sont poursuivies, tandis que le financement de l’Agence française de lutte contre le dopage – AFLD – et de l’Agence mondiale antidopage – AMA – continue d’être assuré.

Dernière priorité, mes chers collègues, et non des moindres : confirmer la place de la France comme grande nation olympique et paralympique. La réussite sportive du pays demain se prépare ici et aujourd’hui. Comment ? En allouant 5 millions d’euros aux primes des futurs médaillés des Jeux olympiques de Rio, 10 millions d’euros au nécessaire soutien à la candidature de Paris comme ville d’accueil des Jeux olympiques et paralympiques de 2024, et 1,8 million d’euros pour assurer contre les risques d’accident professionnel 5 600 grands sportifs actuellement dépourvus de couverture sociale – une mesure qui nous est chère, contenue dans la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comment ne pas être fiers d’un tel budget ? C’est sans réserve et avec conviction que le groupe socialiste, républicain et citoyen votera ce budget. Il s’agit d’un budget responsable, pleinement inscrit dans la démarche d’économies nécessaires, mais tourné vers l’avenir, favorisant l’intégration de toutes et de tous dans la République, et ambitieux pour une France au coeur des nations du sport et de la saine compétition.

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