Intervention de Jean-Frédéric Poisson

Séance en hémicycle du 9 novembre 2015 à 21h30
Projet de loi de finances pour 2016 — Relations avec les collectivités territoriales

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Frédéric Poisson :

Outre le fait que le retrait systématique des amendements donne à ce débat un caractère un peu baroque, cela a été dit avant la suspension de séance, le groupe Les Républicains va reprendre ces amendements que M. de Courson vient de retirer. Ou alors ceux de Mme Grelier ? Je ne voudrais pas la gêner, mais comme cela, il n’y aura pas de jalousie !

Nous reprenons donc ces amendements, monsieur le président. J’en profite pour indiquer à Mme Appéré, à propos de l’amendement qu’elle a défendu concernant l’effort fiscal, qu’il faudra traiter, soit en numérateur soit en dénominateur, la question des exonérations si l’on veut approcher la notion de recettes réelles. Je me permets cette remarque pour les débats ultérieurs puisque j’ai compris qu’on y reviendra un de ces jours, c’est-à-dire bientôt, c’est-à-dire plus tard.

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