Intervention de Alain Vidalies

Si le diesel a des avantages, il a aussi des inconvénients, parmi lesquels, même dans les modèles les plus récents, les forts niveaux de pollution aux particules et aux oxydes d’azote. De plus, les avantages dont bénéficient aussi bien les entreprises que les particuliers – taxations plus faibles, niveaux de déductibilité plus élevés – ont conduit à une « diésélisation » excessive de notre parc, y compris dans des cas où le véhicule diesel n’est pas forcément adapté aux besoins de l’usager.

Dans ce contexte, nous souhaitons rapprocher progressivement le niveau de taxation du diesel et celui de l’essence. Mais il ne s’agit pas d’une politique de bannissement du diesel.

Par ailleurs, le Gouvernement est sensible aux difficultés de ceux qui possèdent de vieux véhicules diesel très polluants et qui, notamment dans les zones rurales, ne peuvent se passer de voiture pour se déplacer et pour aller au travail. Il a ainsi créé en 2015 une prime de conversion des véhicules diesel de plus de quinze ans, prime qu’il élargira en 2016 aux véhicules de dix ans et plus et dont il renforcera les montants. Cette prime s’applique à l’achat de véhicules électriques et hybrides, ou même de véhicules thermiques à essence récents, qui peuvent, avec l’évolution des technologies, avoir des consommations très basses. En renforçant, au 1erjanvier, le montant des primes pour l’achat de véhicules à essence performants, nous faciliterons le remplacement de ces vieux véhicules diesel, y compris dans les cas où le véhicule électrique ne serait pas adapté.

Mais le Gouvernement favorise aussi le déploiement des bornes de recharge des véhicules électriques en soutenant à la fois les réseaux nationaux et les initiatives des collectivités locales. L’ADEME leur apporte des subventions via le programme d’investissements d’avenir, qui a consacré une première enveloppe de 50 millions d’euros à cette priorité. De nombreuses collectivités rurales, dont des conseils départementaux, ont d’ailleurs présenté des projets à ce titre. On mariera donc prise en compte des préoccupations sociales et territoriales et amélioration de la qualité de l’air.