Intervention de Alain Vidalies

Madame la députée, je vous prie de bien vouloir excuser Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Ne pouvant pas être présente, elle m’a chargé de vous répondre.

Le projet « Beauce Gâtinais Biogaz », situé sur la commune d’Escrennes dans la région Centre, est un projet de méthanisation de grande taille, qui prévoit l’injection du biométhane produit à partir de déchets agricoles et de biodéchets urbains et industriels dans les réseaux de gaz naturel.

Ce projet a été retenu dans le cadre d’un appel à projets lancé en 2014 par la région Centre, ce qui lui permet de bénéficier, en sus d’un contrat d’achat du biométhane injecté à un tarif avantageux, d’une aide à l’investissement. Le montant de cette aide, évaluée dans le respect du règlement de l’appel à projets, s’élève à 489 000 euros, répartis entre l’ADEME, la région et le département.

À la demande des porteurs du projet « Beauce Gâtinais Biogaz », le dossier a été réexaminé. À l’issue d’une rencontre le 12 novembre 2015 entre les représentants de la direction régionale de l’ADEME, de la région Centre et des porteurs du projet, il a été proposé aux porteurs du projet « Beauce Gâtinais Biogaz » une avance remboursable d’un montant d’1,2 million d’euros ou une nouvelle candidature dans le cadre du prochain appel à projets de la région Centre. Les porteurs de projets doivent prochainement revenir vers la direction régionale de l’ADEME et la région Centre pour leur faire part de leur décision.