Intervention de Éric Alauzet

Je présenterai, après l’article 28, un certain nombre d’amendements relatifs à la question des déchets, que je souhaite évoquer ici plus globalement.

Le sujet a souvent été méprisé et relégué au second plan. Il est aujourd’hui au coeur de la transition économique et écologique, au point que, désormais, plutôt que de déchets, on parle de ressources. Un appel à projets pour les territoires « zéro déchet, zéro gaspillage » a également été lancé. L’enjeu est bien de faire de tous nos déchets des ressources, des matières premières secondaires, en quelque sorte. Il est vrai qu’avec cette question, on est amené à revoir toute la chaîne économique, de l’extraction et du transport des matières premières à leur transformation ; on met le pied dans la porte, ouvrant ainsi la voie à une révision complète du fonctionnement de l’économie.

Je soutiendrai deux amendements relatifs à la taxe générale sur les activités polluantes : l’un sur la TGAP amont, visant à faire en sorte qu’un nombre croissant de produits entrent dans les chaînes de recyclage car tous ne sont pas recyclables, l’autre sur la TGAP aval, portant sur le bout de la chaîne, où le déchet est produit, visant à faire en sorte d’en améliorer la récupération. Tout cela s’inscrit dans le cadre de l’économie circulaire, de la loi relative à la transition énergétique et de la COP21. En outre, les amendements que je proposerai respectent la neutralité fiscale, devenue un totem.