Intervention de Christophe Léonard

Réunion du 16 janvier 2013 à 16h15
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristophe Léonard :

Je tiens également à saluer l'initiative de cette commission d'enquête, et tout particulièrement son élargissement à la métallurgie des non-ferreux tel que le cuivre. Dans cette filière aujourd'hui déstabilisée, des interrogations similaires existent à la suite notamment de l'adoption d'incitations fiscales à l'utilisation de produits alternatifs, des manoeuvres de spéculation sur la matière, de l'inversion de la filière aujourd'hui, en partie, contrôlée par les utilisateurs de déchets et du rôle des propriétaires. À cet égard, le groupe européen KME joue un rôle central dans plusieurs pays dont la France dans trois régions : Basse-Normandie, Ardennes et Alsace. Là encore, la question du risque d'indépendance industrielle nationale se pose puisque la filière cuivre est à l'origine de la fabrication de nombreux produits semi-finis dont dépendent de nombreuses entreprises de transformation. Des pistes existent en termes d'investissement pour les activités de fonderie et le transfert des savoir-faire. Il faut également explorer les conditions d'utilisation de l'énergie dans la filière et leur impact environnemental. D'autres pistes méritent d'être explorées en matière de fiscalité mais aussi dans le domaine des normes, en particulier la réglementation des marchés publics et de la construction afin d'inciter à davantage recourir au cuivre. Enfin, le cuivre présente la particularité d'être transformable à l'infini, ce qui renforce son intérêt en termes écologique et environnemental.

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