Intervention de Patrice Carvalho

Suite à la baisse du cours du pétrole, l’année 2015 s’est achevée avec un prix du litre de diesel inférieur à 1 euro, ce qui n’était pas arrivé depuis l’été 2009. Depuis le 1er janvier 2016, le tarif a regrimpé au-dessus de cet euro symbolique en raison d’une augmentation de la taxation. Cette tendance est amenée à perdurer puisque l’objectif est de décourager les automobilistes de s’équiper de moteurs au diesel.

Cet objectif est un facteur d’injustice car il pénalise les familles des zones rurales ou semi-urbaines, aux revenus modestes, qui ont besoin de leur véhicule pour effectuer leurs déplacements quotidiens et qui se sont dotées du diesel parce que l’État, durant des décennies, les y a incitées. Leur rapport à l’État relève du gagnant-perdant puisque, de toute façon, ces familles n’ont pas les moyens, à court ou moyen terme, de changer de véhicule. Elles conserveront donc leur motorisation au diesel d’ancienne génération, qui est effectivement polluant.

En 2014, les véhicules au diesel représentaient 63,9 % des véhicules neufs achetés en France. Toutefois il n’y a pas qu’un diesel, mais deux : celui d’ancienne génération, que je viens d’évoquer, et le diesel moderne, sur lequel les constructeurs français sont en pointe avec le filtre à particules combiné à d’autres innovations, en particulier la catalyse des oxydes d’azote.

Le diesel se situe aujourd’hui au coeur de deux enjeux essentiels : le défi des économies d’énergie et celui de la baisse des émissions de gaz carbonique. Il serait donc plus efficace d’aider les consommateurs à remplacer leurs anciens véhicules diesel par des véhicules de nouvelle génération, sachant que les nouvelles technologies mettent entre dix et quinze ans pour se diffuser largement dans le parc automobile. Or nous alourdissons la taxation, réduisant ainsi la capacité des ménages à s’équiper de véhicules propres.

Le scandale Volkswagen est évidement venu obscurcir cette réalité. Il serait néanmoins contre-productif de ne pas voir que la technologie du diesel dispose encore de marges d’amélioration en matière d’économies d’énergie et de carburant propre. Il serait dommage, tant pour notre environnement que pour notre industrie automobile, de gâcher cette chance.

Madame la ministre, je rappelle enfin, au chapitre « deux poids deux mesures », que le kérosène, lui, est toujours exempt de taxes, alors que les avions en déversent quotidiennement au-dessus de nos têtes avant d’atterrir.