Intervention de Pierre Morel-A-L'Huissier

Je soutiens naturellement le fait d’inciter les départements à réactualiser le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. Ce travail de recensement des chemins ruraux, effectué avec les communes, aura une utilité concrète pour les usagers, puisqu’il permettra de fournir une information précise sur les itinéraires de promenade et de randonnée, qui coïncident généralement avec des chemins ruraux. Étant donné que l’on mobilise les collectivités territoriales pour effectuer le recensement, il semble logique d’établir une collaboration efficace avec les départements, afin qu’ils révisent leur plan des itinéraires de promenade et de randonnée en conséquence.

Dans sa rédaction actuelle, cet article mentionne les chemins ruraux sans plus de précision. Or tous les chemins ruraux recensés ne sont pas nécessairement utilisables pour la randonnée et la circulation des piétons. Ils doivent présenter des caractéristiques d’accès et de sécurité pour leurs usagers. Il semble donc nécessaire de ne retenir que les chemins ruraux pouvant être utilisés pour la randonnée et la circulation des piétons.

Le moment serait également venu de clarifier la notion juridique de chemin rural, car il est aujourd’hui très complexe de distinguer chemin d’exploitation, chemin rural, chemin de service, avec des plans cadastraux souvent erronés.