Intervention de Martine Pinville

Madame la députée, si la catégorie de scanners dont relève l’appareil actuellement installé au Havre possède des capacités de pénétration légèrement inférieures à celles de l’ancien Sycoscan, elle reste pleinement adaptée à l’exercice des contrôles dont est chargée l’administration des douanes. Ce camion scanner a été mis en service après un reconditionnement complet et les vingt-cinq agents qui composent la brigade de surveillance extérieure des conteneurs, BSEC, ont été formés à son exploitation. Sa disponibilité limitée au cours du mois d’octobre 2015 – vraisemblablement liée à une mise en service dans un contexte opérationnel particulier et nouveau – s’est nettement améliorée : ainsi, le taux de disponibilité constaté au cours du mois de décembre 2015 s’est élevé à plus de 92 %.

Une partie des crédits attribués à la direction générale des douanes et droits indirects à la suite des attentats sera affectée au déploiement de nouveaux systèmes de contrôle non intrusif. L’opération sera réalisée en concertation avec tous les acteurs concernés afin, d’une part, de renforcer la sécurisation du territoire et, d’autre part, de garantir l’attractivité des plates-formes portuaires. S’agissant plus particulièrement du Havre, il conviendra d’examiner les avantages du dispositif actuel de camion scanner par rapport à une nouvelle génération d’appareils de type portique. En tout état de cause, le déploiement de ce type de matériel sera réalisé en concertation étroite avec les acteurs concernés.