Intervention de Martine Pinville

Monsieur le député, l’entreprise Carbone Savoie emploie plus de 400 salariés en Savoie et dans le Rhône. Elle fait actuellement l’objet d’un projet de cession par le groupe Rio Tinto Alcan à Alandia Industries. La cession de cette entreprise, qui est spécialisée dans la fabrication de solutions cathodiques pour le marché de l’aluminium, a suscité des inquiétudes – vous les avez évoquées – chez les salariés et leurs représentants.

Dès juin 2015, un dialogue permanent a été noué entre le cabinet du ministre de l’économie et les représentants des salariés. Parallèlement, des échanges réguliers ont eu lieu avec l’actionnaire de la société, le groupe Rio Tinto Alcan. La dernière rencontre avec les représentants des salariés s’est tenue le 16 février 2016 ; vous y avez été associé, ainsi que les députés Bernadette Laclais et Yves Blein. Au cours de cette réunion, les représentants des salariés ont pu mesurer la mobilisation des services du ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique, pour s’assurer, en accord avec les parties au projet de cession, de la pérennité de l’activité industrielle des sites concernés.

Depuis, ces services ont revu, avec l’ensemble des acteurs du dossier, le projet industriel de Carbone Savoie. Ce travail a déjà permis de répondre à plusieurs interrogations relatives à l’avenir de l’activité industrielle des sites de Vénissieux et de Notre-Dame-de-Briançon. Une appréciation objective de l’outil de production, notamment des fours du site de Vénissieux, restait nécessaire avant la cession. Une réunion de négociation entre les représentants des différentes parties, y compris les salariés de Carbone Savoie, s’est tenue le 8 mars 2016. Le commissaire au redressement productif y a participé.

Les participants sont convenu, d’un commun accord, qu’une expertise indépendante sera menée sur les fours dans un délai très court. Cette expertise, diligentée par les services du ministère, a débuté le 18 mars 2016 ; elle a pour objectif de rendre ses conclusions à la fin du mois de mars. Une réunion de restitution de cet audit aura lieu demain, mercredi 30 mars, à Bercy. Vous êtes invité à y participer, monsieur Gaymard, de même que Mme Laclais et M. Blein.

L’État entend ainsi donner à Carbone Savoie toutes ses chances de développement industriel, afin de garantir l’avenir des emplois concernés.