Intervention de Francis Hillmeyer

Les abeilles, reines de la pollinisation, sont absolument indispensables à la préservation de la biodiversité. Or, nous en sommes tous conscients, certains usages de pesticides, dont les néonicotinoïdes, ont des effets tout à fait désastreux sur les abeilles. Selon l’Union nationale de l’apiculture française, ces pesticides seraient responsables de la mort d’environ 300 000 ruches chaque année. Ce chiffre sans appel n’est malheureusement pas surprenant lorsque l’on sait qu’un tiers des insecticides vendus dans le monde sont des néonicotinoïdes.

À l’Assemblée nationale, l’examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a permis l’adoption d’un amendement de notre collègue Jean-Paul Chanteguet, qui prévoit l’interdiction de ces produits au 1er janvier 2018. En parallèle d’une telle interdiction, un arrêté ministériel devra définir les alternatives à l’utilisation de ces produits. Pourriez-vous, monsieur le ministre, nous présenter un premier état des lieux de la recherche indépendante et publique dans ce domaine, notamment les travaux de l’ANSES – l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail – et nous communiquer la liste des produits de substitution existant à ce jour ?

J’aimerais, plus généralement, connaître le cap du Gouvernement sur la réduction de l’utilisation des pesticides dans notre agriculture. Alors que la loi d’avenir pour l’agriculture a consacré le concept d’agro-écologie, nous apprenons que la Commission européenne devrait de nouveau autoriser le glyphosate pour dix ans. Comment espérer mener une politique ambitieuse de réduction des pesticides si nos voisins européens ne jouent pas le jeu ?

Enfin, pourrions-nous disposer d’études indépendantes et fiables sur la toxicité de ces produits de manière à éviter de futures catastrophes environnementales et humaines ?