Intervention de Stéphane le Foll

Séance en hémicycle du 26 avril 2016 à 15h00
Questions sur l'agriculture biologique

Stéphane le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement :

Je réponds d’abord à la première question, qui est importante. L’Institut technique de l’agriculture biologique, l’ITAB, a été, en 2013, reconnu comme un institut à part entière. Il s’agissait, là encore, de l’un de mes choix personnels : j’ai en effet souhaité que cet institut soit en capacité de mener des recherches.

À cette fin, il a été, dès 2013, doté de 1,075 million d’euros, alors qu’auparavant sa dotation ne s’élevait qu’à 506 000 euros : son financement a donc été multiplié par deux. Son budget a été reconduit en 2014, en 2015 et est garanti en 2016 : je tiens à le souligner.

L’ITAB conduit avec l’INRA des études de reconnaissance des externalités positives induites par l’agriculture biologique : il s’agissait d’une demande que m’avait faite le sénateur Joël Labbé. Elle est donc mise en oeuvre puisque 60 000 euros ont été mobilisés pour mener à bien cette réflexion.

Les autres instituts techniques, comme Arvalis ou l’Institut français de la vigne et du vin, sont également mobilisés en matière d’agriculture biologique : en 2015, ils lui ont consacré 2 millions d’euros.

Ils travaillent tous, également, avec l’ITAB sur ces recherches qui sont nécessaires, qu’il s’agisse des externalités positives induites par l’agriculture biologique ou de l’amélioration des systèmes en agriculture biologique. Vous le voyez, sur ces questions, le Gouvernement s’est engagé.

Je n’ai, en revanche, pas de résultats spécifiques à vous communiquer : j’attends, en effet, le rapport relatif aux externalités positives, car elles feront partie des grands enjeux de la future réforme de la PAC.

J’indique également, car cela n’a pas toujours été noté, que l’INRA est aujourd’hui, à l’échelle mondiale, l’organisme de recherche agronomique qui publie le plus sur l’agriculture biologique. À ce titre, il participe aux projets européens importants comme Core Organic pour lequel il a reçu prés de 300 000 euros. C’est la France qui, avec l’Italie, a apporté à ce projet européen la contribution budgétaire la plus importante.

S’agissant de la question de l’évolution de l’agriculture et de ses modèles de production, l’objectif est, comme je l’ai dit, de prendre en compte les modifications induites par l’agro-écologie.

En Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, des initiatives extrêmement innovantes sont prises en la matière au sein de groupements d’intérêt économique et environnemental, notamment dans le domaine viticole. Elles vont nous permettre de procéder à un retour d’expérience qui devra faire l’objet de la diffusion la plus large possible.

Le 23 juin prochain, j’inviterai tous les députés à participer à une nuit – puisque la nuit est propice aux discussions – de l’agro-écologie au ministère de l’agriculture. Y participeront, afin d’expliquer les enjeux de l’agro-écologie, un certain nombre de chercheurs et d’agriculteurs.

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