Intervention de Christophe Sirugue

Séance en hémicycle du 9 mai 2016 à 21h45
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s — Article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristophe Sirugue, rapporteur de la commission des affaires sociales :

J’apporterai simplement une précision à l’attention de notre collègue Vercamer. Être associé aux travaux n’équivaut pas à être assimilé aux autres membres de la commission en participant, au même titre qu’eux, à la totalité des travaux. Cela signifie plutôt que, sur un sujet particulier, il peut être nécessaire d’ajouter l’avis de tel ou tel, parmi les représentants mentionnés soit dans le texte soit dans l’amendement de notre collègue Chantal Guittet, que nous avons repris. Tel est bien l’objectif de l’association.

La demande formulée par Monique Orphé est tout autre : elle vise à ce qu’une vigilance soit exercée sur la prise en compte des particularités des outre-mer. Ce sujet me paraît bien relever du ministère compétent, qui s’appuiera à cette fin sur des discussions avec les partenaires sociaux de l’outre-mer.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion