Intervention de Jean-Marc Ayrault

Merci, madame la présidente, de votre accueil. Je suis content de revenir devant votre commission pour un point d'étape, après plusieurs semaines d'une actualité internationale toujours riche et compliquée, parfois très préoccupante.

En ce qui concerne l'Europe, je voudrais insister sur la nécessité d'un renforcement des instruments européens et d'une reprise du contrôle effectif des frontières extérieures de l'Union européenne. De ce point de vue, nous avions tardé, tout d'abord, à prendre conscience de réelles insuffisances du contrôle des frontières extérieures et, ensuite, à exécuter les décisions prises. La mise en place d'un corps de garde-côtes devrait faire l'objet d'une décision du Conseil d'ici à la fin du mois de juin. Cela va dans le bon sens.

La Commission européenne va publier un premier rapport de suivi de la mise en oeuvre de la coopération entre l'Union européenne et la Turquie. À la suite de la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et la Turquie, nous constatons une baisse significative des flux de la Turquie vers la Grèce. C'était indispensable, et c'était le premier objectif de cet accord, nécessaire aux yeux du Gouvernement, aussi critiqué et controversé soit-il. Sans cet accord, la Grèce serait aujourd'hui dans une situation terrible, bien plus grave sur le plan humanitaire qu'actuellement – et la situation actuelle n'est pourtant pas simple.

Le programme de relocalisation de réfugiés demandeurs d'asile de Grèce vers la France se poursuit, conformément à nos engagements, même si cela va, aux yeux de certains, un peu trop lentement. De même, dans le cadre de l'accord conclu entre l'Union européenne et la Turquie, la France prendra sa part de la réinstallation dans les États membres de l'Union européenne de réfugiés syriens en provenance de Turquie. Des initiatives importantes sont prises, par ailleurs, en matière d'aide humanitaire, par l'Europe et par la France, en faveur de la Grèce. En outre, au titre de la mise en oeuvre de l'accord entre l'UE et la Turquie, France et Allemagne ont décidé ensemble de mettre à disposition du personnel – 300 personnes chacun – et des moyens logistiques à la disposition de la Grèce.

Je reviens sur les décisions prises par le Conseil européen à propos de l'accord conclu entre l'Union européenne et la Turquie. Tout d'abord, malgré certaines critiques, nous avons veillé à ce que les principes du droit international soient précisément respectés en Grèce – cela concerne les réfugiés arrivés dans les îles grecques. La Grèce a pris les dispositions nécessaires pour permettre un examen individuel des demandes d'asile et prévoir une procédure d'appel. Par ailleurs, la France tient à rappeler que la libéralisation du régime des visas ne sera possible qu'une fois les soixante-douze critères effectivement remplis. C'est notre position et nous nous y tiendrons – quant aux autres demandes de libéralisation du régime des visas, émanant notamment de la Géorgie et de l'Ukraine, il faudra chaque fois veiller au respect des critères, dont certains sont liés à des exigences de sécurité.

Enfin, il n'y a rien de nouveau à propos de la négociation d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne, processus long par nature et dont l'issue n'est pas prédéterminée ; pour l'heure, quinze chapitres sur les trente-cinq de l'acquis communautaire sont ouverts depuis 2007.

Assurer la sécurité du territoire et des citoyens européens est une obligation, et nous devons passer à une étape beaucoup plus offensive, avec un pacte de sécurité européen. J'ai rencontré Mme Mogherini à plusieurs reprises, notamment la semaine dernière, pour une séance de travail suivie d'un point de presse et d'une intervention devant les spécialistes de l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne. La Haute Représentante doit présenter, en principe en juin, mais peut-être quelques semaines plus tard, une nouvelle stratégie de sécurité globale qui favorisera une approche européenne intégrée en matière de politique étrangère et de sécurité. Soyons clairs : pendant des décennies, l'Europe a vécu dans un climat de quiétude, personne n'imaginait qu'elle puisse être attaquée ou exposée au risque de guerre ; aujourd'hui, la menace est réelle, et d'une nature particulière. Il faut donc changer d'approche, nourrir une autre ambition. J'ai évoqué la protection des frontières extérieures de l'Union, mais il faut aussi une véritable stratégie globale de sécurité et de défense de l'Union européenne. Actuellement, les enjeux, pour l'Union européenne, tiennent principalement à la sécurité, il serait paradoxal qu'elle n'en tire pas toutes les conséquences en renforçant sa politique de sécurité et de défense commune. Pour ma part, j'ai fait des propositions, qui vont assez loin, peut-être plus – je ne veux pas en préjuger – que celles que la Haute Représentante fera elle-même, qui tiendront compte des différences d'approches et de moyens entre les pays. J'ai même évoqué la possibilité que les pays volontaires puissent, dans le cadre du traité sur l'Union européenne, aller ensemble plus loin en matière de sécurité.

En tout cas, la question est vraiment essentielle. Il s'agit de répondre à une interrogation fondamentale des citoyens européens sur l'Europe elle-même. S'ils n'ont plus le sentiment d'être protégés, cela met en péril leur confiance dans le projet européen. Il faudra donc être ambitieux, de même qu'en matière de sécurité intérieure. Je me réjouis d'ailleurs de l'adoption du PNR – ce fut très long, il faut maintenant en assurer la mise en oeuvre.

En ce qui concerne les négociations commerciales, l'accord avec le Canada peut être considéré comme équilibré. Il en va différemment du TTIP (Transatlantic Trade and Investment Partnership). Matthias Fekl a fait un travail remarquable, rappelant sans cesse les positions de la France, extrêmement exigeantes, à nos partenaires mais aussi à l'opinion publique et à tous ceux – politiques, syndicats, mouvements associatifs – qui suivent de près cette négociation. Je l'ai encore répété à John Kerry, il y a quelques jours : nous n'accepterons pas un traité au rabais, qui mette en cause nos intérêts, notamment agricoles et agroalimentaires, qui soit déséquilibré et qui prévoie des conditions inacceptables de règlement des différends. À l'heure actuelle, les conditions d'un accord ne sont pas réunies. D'ailleurs, le Président de la République a eu plusieurs fois l'occasion de le rappeler. Il n'y a donc pas de raison de se fixer un calendrier arbitraire lié à la fin du mandat du Président Obama. Seule la substance compte et le Gouvernement ne cédera pas à des pressions visant à lui faire accepter un mauvais compromis.

Malheureusement, la longue liste de crises que vous avez dressée, madame la présidente, n'est pas exhaustive. Je me suis rendu à Tripoli avec Frank-Walter Steinmeier le 16 avril pour apporter un soutien public fort au gouvernement d'entente nationale de Fayez el-Sarraj, soutenu par la communauté internationale, particulièrement vigilante sur cette question libyenne. Il faut continuer à soutenir ce gouvernement légal d'entente nationale pour qu'il puisse pleinement agir.

Prochaine étape, il faut que le Parlement de Tobrouk puisse effectivement se réunir et apporter à son tour son soutien à ce gouvernement. Nous n'y sommes pas encore. Une majorité de parlementaires ont exprimé leur appui, mais il faudrait qu'ils puissent le faire formellement, pour consolider l'autorité du gouvernement, qui s'est installé à Tripoli et qui doit maintenant prendre le contrôle des différents ministères et s'y installer. La décision de réunir le Parlement appartient à son président, Aguila Salah Issa, qui multiplie les obstacles. Nous avons évidemment abordé cette question avec les pays voisins, notamment l'Égypte. Cette étape est indispensable pour donner toute sa force et sa légitimité à ce gouvernement. D'autres questions devront être traitées, comme celle de la place du général Haftar dans le dispositif. Tout cela sera de la responsabilité du gouvernement libyen qui doit pouvoir régler les problèmes du pays.

La question centrale, pour nous tous – pour la Libye, pour les pays voisins, pour l'Europe –, c'est la question sécuritaire, c'est la lutte contre Daech où beaucoup reste à faire. L'opération EUNAVFOR Sophia exerce une surveillance, et, le cas échéant, secourt les naufragés. Son mandat doit être élargi, y compris pour permettre, en Méditerranée centrale, la lutte contre les passeurs de migrants et les trafiquants d'armes, qui sont d'ailleurs souvent les mêmes personnes. Il faut donc poursuivre le travail avec nos partenaires européens. La question a été abordée au Conseil des affaires étrangères, la semaine dernière à Luxembourg, où j'ai pu mesurer qu'il restait du chemin à parcourir pour y parvenir. Peut-être faudra-t-il passer par le Conseil de sécurité, qui donnerait toute légitimité à cette nouvelle étape de l'opération. En tout cas, si rien n'est fait pour lutter contre les trafiquants d'êtres humains et les trafiquants d'armes, Daech en bénéficiera. Ne sous-estimons pas la gravité de la situation, d'autant que les routes migratoires en provenance de Libye arrivent directement en Italie, puis en France.

Je ne vous cacherai pas non plus l'inquiétude que nous inspire la situation en Syrie. Même si le prétexte est de frapper Al-Nosra, les récentes violations de la trêve autour d'Alep visent l'opposition modérée qui participe aux négociations de Genève. Il y a eu des morts et, malgré une amélioration, l'aide humanitaire est loin de parvenir là où les populations en ont vraiment besoin. La question a été abordée par les dirigeants du Quint, hier, à Hanovre. Il appartient aux Russes de faire pression sur le régime de Damas pour qu'il arrête ces actions militaires qui mettent en péril le processus de Genève.

J'ai eu, hier, un assez long entretien avec M. Hijab, le responsable de l'opposition modérée, qui a quitté Genève. Je l'ai encouragé à y revenir, personnellement, pour éviter de donner des arguments au régime qui au fond ne veut pas négocier. J'observe que, pour l'instant, toute la délégation du haut conseil de négociation n'est cependant pas partie et que la porte est toujours ouverte. Ce qu'il faut, c'est aboutir à une véritable transition politique. C'est très important et je l'ai évoqué avec le président Poutine et le ministre Lavrov lors de ma visite à Moscou.

L'objectif est de créer les conditions d'un vrai cessez-le-feu et d'un accès de l'aide humanitaire à tout le territoire. Il est aussi de préparer la mise en place d'un gouvernement de transition pour réformer la Constitution et organiser des élections libres. C'est le coeur de la négociation, la question la plus difficile. L'opposition a fait des propositions, pas le régime. Il faut poursuivre sur cette voie, en espérant ne pas revenir à la case départ, avec un abandon définitif du cessez-le-feu. Soyons conscients de la gravité de la situation.

Laurent Fabius avait annoncé une initiative en faveur de la paix au Proche-Orient, que nous sommes en train de concrétiser. Cela a nécessité énormément de contacts, d'échanges. Notre envoyé spécial, Pierre Vimont, qui est sous ma responsabilité, a fait un excellent travail pour expliquer la démarche et la méthode, en deux temps. Une première étape sera la réunion, ouverte par le Président de la République, puis présidée par moi-même, d'une vingtaine de pays à Paris le 30 mai – la date est maintenant annoncée. Sont invités les pays du Quartet, les membres permanents du Conseil de sécurité, un certain nombre de partenaires très engagés sur cette question, qui doivent être présents, comme le comité de la Ligue arabe. Il ne s'agit pas simplement de se réunir, mais de préciser la manière dont le processus de paix pourrait reprendre, sur la base de la seule solution possible, celle de deux États, Israël et la Palestine, vivant côte à côte, en paix et en sécurité, dans le respect des frontières de 1967. Nous prendrons évidemment en compte les travaux en cours, notamment ceux du Quartet, le rapport d'étape pouvant être finalisé avant le 30 mai, mais aussi les propositions de l'initiative arabe de paix. Nous ne prenons personne par surprise et agissons dans la transparence. Tout a été notamment expliqué à nos partenaires israéliens et palestiniens.

Certains doutent déjà que cela puisse marcher. Je ne saurais le prédire, mais notre responsabilité est de prendre une initiative et de ne pas nous résigner face à une spirale de la violence particulièrement inquiétante. Je mesure les contraintes, mais donnons une nouvelle chance à ce processus de paix.

À Moscou, j'ai eu un entretien intéressant et utile avec le Président Poutine, puis un long échange avec Sergueï Lavrov, mais aussi avec des représentants de la communauté française des affaires et des représentants de la société civile, avec lesquels nous avons parlé des droits de l'homme à la résidence de France.

La Russie est un partenaire de la France. Il n'est, selon nous, pas possible de considérer autrement ce grand pays, cette grande nation, qui veut jouer son rôle sur la scène internationale et dont l'aspiration a été sous-estimée après la fin de l'Union soviétique. Assumons-le et disons-le, y compris à nos interlocuteurs russes : « Vous êtes nos partenaires. » C'est ce que j'ai fait. Sur cette base, parlons-nous franchement et examinons nos points de convergence et de divergence. Nous avons donc dialogué de manière tout à fait directe sur toutes les questions, dans un meilleur climat que lorsque j'avais rencontré Vladimir Poutine, en novembre 2013, en marge du dernier séminaire intergouvernemental franco-russe que j'avais co-présidé avec Dmitri Medvedev. Mon entretien avec M. Poutine avait eu lieu un peu plus d'un mois avant la date alors prévue pour la signature de l'accord d'association entre l'Union européenne et l'Ukraine, dont la Russie s'était sentie exclue de la préparation. Un dialogue est nécessaire avec la Russie et c'est la raison pour laquelle je me suis réjoui, à Moscou, de la tenue d'une réunion du Conseil OTAN-Russie au niveau des ambassadeurs, qui était une première depuis le début de la crise ukrainienne. Cette réunion a effectivement eu lieu, dans un climat constructif, même si des désaccords ont été constatés. J'ai proposé qu'une nouvelle réunion de ce type, qui favorisera la transparence, soit organisée, si nécessaire, avant le prochain sommet de l'OTAN à Varsovie, en juillet prochain. Il faut affirmer des principes, défendre la sécurité de l'Alliance atlantique, rassurer les pays baltes et la Pologne, c'est légitime, mais en veillant à ne pas inquiéter la Russie. Évitons les attitudes agressives, mais parlons-nous franchement.

J'ai ainsi abordé très directement la question de l'Ukraine – vous-même avez pu prendre la mesure des difficultés à Kiev, madame la présidente. J'ai dit aux Russes que nous pouvions sortir de la situation dans laquelle nous nous trouvions, marquée notamment par les sanctions européennes. J'insiste cependant sur le qualificatif « européennes ». Les sanctions ont été décidées collectivement et ne peuvent être renouvelées ou levées que collectivement. Nous l'avons dit à plusieurs reprises, tant à Bruxelles que la semaine dernière à Luxembourg. Des progrès sont nécessaires, dont une part dépend des Russes, comme la fin effective des hostilités dans le Donbass, où il convient de permettre aux observateurs de l'OSCE d'accéder partout jusqu'à la frontière avec la Russie. J'ai obtenu une réponse de principe favorable. Quant aux échanges de prisonniers, qui sont également abordés dans le cadre des discussions du format dit « Normandie », j'ai évoqué le cas de Mme Savchenko. Le Président Poutine et Sergueï Lavrov m'ont dit être ouverts à un échange. Ce serait un petit geste, mais un geste concret.

Du côté ukrainien, il est important notamment que le statut du Donbass soit effectivement adopté, ce qui implique une réforme constitutionnelle et la réunion de la majorité requise à la Rada. Il conviendra de voir si la nomination d'un nouveau Premier ministre, M. Hroïsman, peut aider. Mais, les avancées ne sont pas suffisamment rapides et les Russes en prennent prétexte. L'autre élément, c'est la loi électorale. Avec Frank-Walter Steinmeier, nous tiendrons bientôt une nouvelle réunion au format Normandie, à Berlin, au début du mois de mai, qui pourrait être suivie, sous réserve que des progrès suffisants puissent être accomplis, par un sommet entre le Président Hollande, la Chancelière Merkel et MM. Poutine et Porochenko.

Thierry Mariani a déposé une proposition de résolution en faveur de la levée des sanctions, mais je vous mets en garde, mesdames et messieurs les parlementaires : pareille prise de position parlementaire unilatérale, même si elle n'engage pas l'exécutif, serait un signal de nature à nous affaiblir dans la négociation et à compliquer la position de la France dans ses discussions avec ses partenaires européens. Je suis personnellement favorable à ce que l'on s'achemine vers une levée des sanctions – et je l'ai dit aux Russes tout aussi franchement que je vous le dis aujourd'hui -, mais pour cela il faut réunir les conditions.

Avec mes interlocuteurs russes, nous avons aussi évoqué la Syrie, je l'ai dit, et le Haut-Karabagh, où la situation est préoccupante. Une trêve est intervenue le 5 avril, mais il faut reprendre des discussions de nature à favoriser une solution. Les Américains et les Russes sont disposés à ce que le Groupe de Minsk se réunisse au bon niveau, sans doute le niveau ministériel, pour examiner les conditions d'une reprise des négociations entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan. Harlem Désir est en ce moment même dans la région.

Pour la France, la signature, à New York, de l'Accord de Paris sur le climat est un succès politique et diplomatique ; tout le monde le reconnaît. Reste maintenant à le concrétiser. La France prendra sa part et le Président de la République souhaite que la France le ratifie très rapidement. Tous les pays européens risquent de ne pas avancer au même rythme. Il serait paradoxal que l'Europe traîne et peu cohérent avec le message qu'elle adresse à tous ses partenaires sur l'urgence d'une réponse au changement climatique qui est essentielle pour l'avenir de l'humanité.

J'ai bien sûr toute confiance en Mme Tubiana, ambassadrice pour le climat, que j'ai toujours soutenue. Le processus de sélection du successeur de Mme Figueres est en cours et la décision incombe au secrétaire général de l'Organisation des Nations unies, mais Mme Tubiana a la compétence et la notoriété internationale requises. Nous faisons naturellement tout notre possible pour convaincre que ce serait le bon choix.

J'ajouterai un mot sur l'aide au développement et la réforme de l'Agence française du développement et son rapprochement avec la Caisse des dépôts et consignations. Le Président de la République a tenu à ce que nous allions vite et nous nous acheminons finalement vers une convention entre AFD et CDC. Cela ne change rien à l'augmentation prévue de nos engagements financiers annuels en faveur du développement. Il s'agit d'atteindre le montant de 4 milliards d'euros d'ici à 2020, dont 2 milliards d'euros pour le climat, pour mettre en oeuvre nos engagements. L'État va donc faire en sorte que l'Agence puisse augmenter ses fonds propres et sa capacité d'intervention. La trajectoire qui avait été fixée sera donc entièrement respectée.

Naturellement, je suis à votre disposition, mesdames et messieurs les membres de la commission des affaires étrangères, pour répondre à vos questions