Intervention de Razzy Hammadi

Madame la Présidente, chers collègues, dans le cadre de la poursuite de nos travaux sur l'investissement en Europe, nous vous présentons aujourd'hui notre rapport sur la mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe, dit « Plan Juncker ». Avec mon collègue Arnaud Richard, nous avons travaillé, depuis 2012, sur le Pacte européen pour la croissance et l'emploi. Nous avons ainsi produit deux rapports, et vous avez pu constater que la nature trans-partisane de ceux-ci n'a, à aucun moment, altéré une nécessaire lucidité et objectivité.

Avant de laisser la parole à Arnaud Richard pour présenter un premier bilan du Plan, un peu moins d'un an après l'entrée en vigueur du Fonds européen pour les investissements stratégiques (FEIS), et avant de revenir, pour ma part, sur les perspectives et les limites qui nous semblent devoir être mentionnées, je voudrais souligner que la réalisation de ce rapport nous a conduit à revoir certaines de nos positions et appréciations sur le Plan Juncker et ses effets. Il a pu nous arriver d'avoir des mots assez durs, notamment concernant le Pacte européen pour la croissance et l'emploi et j'insiste sur ce point car, concernant le Plan Juncker, le ton sera très différent.

Vous le savez, nous avions exprimé un certain nombre de critiques et d'inquiétudes sur des points du règlement qui nous semblaient susceptibles de se révéler problématiques et nous avons été agréablement surpris de constater, lors de nos différentes auditions – avec la Banque européenne d'investissement (BEI), avec les équipes des commissaires européens en charge du dossier - , que la plupart de ces inquiétudes n'avaient aujourd'hui plus lieu d'être. Il a également été frappant de relever que le sentiment de réussite du Plan est assez unanimement partagé. Les appréciations sont positives chez les acteurs privés, chez les collectivités, les États, mais aussi bien évidemment à l'échelle de l'Union européenne.

De manière générale, le Plan Juncker est, jusqu'à présent, un succès, comme en témoignent les premiers bilans chiffrés réalisés par les différentes institutions et, tout particulièrement, pour la France. Je laisse désormais la parole à Arnaud Richard pour détailler ces éléments.