Intervention de Jean Glavany

Une épave est un bateau abandonné, appartenant à celui qui le récupère. Quand elle n'est pas récupérée, on ne sait pas très bien, en droit international, à partir de quel moment on a affaire à un déchet. C'est une lacune sérieuse, car il faut établir qui doit financer son élimination. Le Concordia, qui est aujourd'hui une épave, sera ainsi renfloué et il deviendra un déchet, démantelé sous la responsabilité de son armateur.

La question des navires de guerre se pose aussi. Dans le cas du Clemenceau, la France a fini par prendre ses responsabilités, mais il existe de nombreux cimetières marins abritant des navires militaires abandonnés, y compris sur nos côtes. Il faudra bien, un jour, les traiter comme des déchets.

Il y a là une véritable industrie qui pourrait être à l'origine de nombreux emplois. Imaginez seulement ce que représenterait le démantèlement de tous les navires de guerre français arrivés en fin de vie, ou celui des avions, de ligne ou militaires. C'est un problème que nous n'avons fait qu'effleurer jusqu'à présent.