En effet, monsieur le député, les remontées du terrain font état d’une mortalité de moules principalement concentrée en Vendée, en Charente-Maritime et dans les baies de l’Aiguillon et de Bourgneuf. D’autres départements, vous l’avez dit, sont également concernés.
Avec Ségolène Royal, nous suivons attentivement une situation qui appelle aujourd’hui deux niveaux de réponse.
Pour ce qui est du court terme et compte tenu de l’urgence, je vous annonce que le Gouvernement a décidé la mise en place d’un nouveau plan d’urgence de quatre millions d’euros, qui permettra aux entreprises de faire face à leurs difficultés de trésorerie. Les préfets réuniront l’ensemble des acteurs concernés afin de calibrer les besoins et de construire le dispositif. Je salue au passage l’engagement des collectivités locales pour nous permettre d’apporter ensemble une réponse. Ce plan d’aide, comme il est logique, sera notifié à la Commission européenne et nous mobiliserons le commissaire européen sur ce sujet.
À plus long terme, nous devons travailler à un plan d’action pluriannuel de gestion des risques conchylicoles. Avec Stéphane Le Foll, nous avons nommé un coordinateur sanitaire national chargé d’étudier ces phénomènes de mortalité dans leur ensemble. Il est déjà au travail. L’IFREMER, vous le savez, est pleinement mobilisé pour déterminer avec une plus grande précision les causes de cette mortalité. Enfin, une réflexion devra être conduite avec la profession au sujet de la mise en place de mécanismes économiques de gestion des risques permettant aux entreprises de mieux faire face à ce type de situation à l’avenir.
Monsieur le député, le Gouvernement mesure la gravité et l’urgence de la situation. Il lui apporte des réponses urgentes et il souhaite que les entreprises, demain, prennent en compte leur avenir.