Intervention de Martial Saddier

Un autre secteur contribuant largement à la pollution de l'air est celui de l'industrie, mais il est satisfaisant de constater que, lorsque la France et l'Europe prennent des décisions, les résultats concrets sont au rendez-vous. C'est très encourageant, à la fois pour nos concitoyens et pour les partenaires, publics et privés, avec lesquels nous travaillons pour relever ce défi.

Depuis vingt ans, les baisses d'émissions les plus importantes concernent les polluants d'origine industrielle. Elles ne sont moins liées à la désindustrialisation qu'aux efforts importants réalisés par les industriels. Les résultats sont probants : – 97 % pour le chrome, – 89 % pour le cadmium, – 78 % pour le dioxyde de soufre, – 71 % pour l'arsenic, – 48 % pour le NOx.

Cet élan doit être poursuivi, sans pour autant pénaliser ce secteur soumis à une forte compétition internationale. Nous proposons en premier lieu d'améliorer l'information sur les installations classées, car les données obtenues ne sont pas systématiquement transmises, singulièrement dans les zones ou des PPA sont en place. Il faut faire circuler l'information entre ces établissements, les maires et les préfets.

Par ailleurs, sur la base du volontariat, et en se fondant sur le modèle du fonds « Air Bois », qui est en voie de généralisation, nous proposons d'expérimenter, dans les règles communautaires, un fonds « Air Industrie » qui accompagnerait les industries concernées, sur la base du volontariat, pour qu'elles modifient leurs techniques de filtration afin d'aller au-delà de la norme.

Une des novations de notre rapport réside dans une approche transversale liant l'agriculture, l'industrie, le trafic routier et le résidentiel tertiaire.

Nous avons abordé la question de l'agriculture avec réalisme, car les agriculteurs ignorent largement qu'ils sont susceptibles d'être à l'origine de la détérioration de la qualité de l'air. Il s'agit de réactions physico-chimiques assez complexes, puisque les émissions d'origine agricole, notamment lors de l'épandage des engrais, deviennent dangereuses lorsqu'elles viennent se combiner à l'air des zones urbaines proches. Le phénomène est notable à Paris et en région parisienne, celle-ci étant en partie constituée de grandes zones agricoles.

Nous proposons tout d'abord d'informer les agriculteurs, de les inciter à renouveler le matériel d'épandage et à utiliser des engrais non nocifs et d'approfondir la recherche sur l'épuisement des sols.

S'agissant du secteur résidentiel, les mentalités ont beaucoup évolué. La biomasse constitue une énergie renouvelable présentant de grandes qualités environnementales, à condition d'être correctement utilisée. Beaucoup de travail reste à faire en matière de performance énergétique des logements et des appareils de chauffage, ainsi que de diagnostic de performance énergétique. Nous soutenons activement la généralisation du fonds « Air Bois », né dans la vallée de l'Arve en Haute-Savoie, et qui s'est étendu à Grenoble et à la région parisienne, une quatrième expérimentation étant en cours.

Il s'agit de remplacer les appareils de chauffage au bois les plus anciens, qui ne sont plus performants, et de favoriser le brûlage de bois sec et le bon entretien des appareils. Nous n'avons pas souhaité aller jusqu'au contrôle intrusif de ces appareils dans les propriétés privées, mais nous proposons que les responsables du ramonage puissent délivrer, lors de leur passage, des fiches d'information relatives à la bonne utilisation de ces appareils. C'est particulièrement important en milieu urbain – il ne faut pas oublier que 7,5 millions de Français utilisent une cheminée.