Intervention de Sébastien Denaja

Je ne puis laisser dire que ce répertoire n'est qu'un petit pas inutile ! Au contraire, c'est un grand pas fort utile, qui produira un profond changement de culture dans notre pays. Je suis déterminé à ce que ce répertoire, tel qu'il sera défini à l'issue de nos travaux, permette de tracer l'empreinte normative des représentants d'intérêts. Cependant, la notion de « position transmise » doit être clairement définie : s'agit-il simplement d'une brève synthèse, ou du recueil de l'ensemble des amendements suggérés par les intéressés ?

Je propose que nous conduisions une réflexion collective sur ce point car, au terme d'une cinquantaine d'heures d'auditions approfondies, je ne suis toujours pas convaincu qu'une telle expression conviendrait, tant elle présenterait de difficultés pratiques. Par principe, je suis favorable à ce que ce répertoire permette de restituer l'empreinte normative des représentants d'intérêts, mais nous devons en évaluer les conditions pratiques, quitte à ce que nous revoyions ensemble, madame Batho, cette disposition d'ici à la séance, en consultant la Haute autorité.