Intervention de Sandrine Mazetier

Séance en hémicycle du 14 juin 2016 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSandrine Mazetier, présidente :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ;

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi relative à l’exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux ;

Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain.

La séance est levée.

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