Intervention de François de Rugy

Séance en hémicycle du 16 juin 2016 à 15h00
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois de Rugy, président :

Prochaine séance, mardi 21 juin, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d’indisponibilité du corps humain ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative au remboursement des taxes d’aéroport ;

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ;

Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.

La séance est levée.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion