Intervention de François de Rugy

Monsieur le président, mes chers collègues, je m’adresse aujourd’hui à la ministre de l’environnement mais j’aurais pu aussi poser ma question à la ministre de la santé : les conséquences sanitaires de la pollution de l’air sont en effet dévastatrices.

Ce matin, une étude publiée par Santé Publique France a rappelé à quel point la pollution de l’air constituait un problème de santé publique majeur avec 48 000 décès, soit 9 % des morts annuelles en France. Ce chiffre édifiant fait de la pollution de l’air la troisième cause de mortalité en France après le tabac et l’alcool.

Si les plus fragiles – les enfants et les personnes âgées – sont frappés de plein fouet, nous sommes tous les victimes de cette pollution qui entraîne des maladies chroniques et une perte d’espérance de vie qui peut être de plus de deux ans dans les villes les plus polluées. Contrairement à une idée reçue, la pollution de l’air ne touche d’ailleurs pas que les villes : elle atteint aussi les campagnes où, d’après l’étude, l’espérance de vie diminue également.

Les sources de pollution aux particules fines sont bien connues – notamment les moteurs diesel et les chauffages au bois ou au fioul mal réglés. Déjà, le Grenelle de l’environnement avait proposé de baisser les niveaux d’émission ce qui, selon l’étude, permettrait d’éviter près de 3 000 décès par an.

Pour combattre ce fléau, j’avais déposé – avec plusieurs collègues – et fait inscrire à l’ordre du jour une proposition de loi concernant les mesures d’urgence en cas de pics de pollution – vous les avez d’ailleurs reprises dans un arrêté interministériel, madame la ministre.

Mais ce qui compte le plus, maintenant, c’est le traitement du problème de fond. La vente des véhicules diesel a déjà fortement baissé grâce à l’application des nouvelles normes européennes et à la réorientation du système de bonus-malus que nous avons voté en 2012.

Quelles nouvelles mesures le Gouvernement met-il actuellement en oeuvre, madame la ministre, pour réduire durablement ce fléau qu’est la pollution de l’air ?