Intervention de René Rouquet

Séance en hémicycle du 1er juillet 2016 à 15h00
Égalité et citoyenneté — Article 38

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRené Rouquet :

Cet amendement vise à pénaliser toute forme de négation ou de banalisation des crimes contre l’humanité imprescriptibles que sont les crimes de génocide et les crimes d’esclavage. Je tiens à saluer le travail de notre collègue Victorin Lurel, qui fut à l’initiative de cet amendement au sein de la commission spéciale.

Que de chemin parcouru depuis le 29 mai 1998, lorsque nous avons débattu, pour la première fois dans cet hémicycle, de la reconnaissance du génocide arménien de 1915 !

Après avoir reconnu son existence en 2001, il incombe aujourd’hui à notre Assemblée de se prononcer sur la pénalisation de la négation et de la banalisation de ces génocides.

Ce texte, qui entend remédier à l’impuissance du droit à réprimer des propos négationnistes, étend les dispositions de la loi relative à la liberté de la presse à la remise en cause de la traite des esclaves et des génocides, entendus comme « la destruction d’une nation ou d’un groupe ethnique, selon un plan coordonné », d’après la définition donnée par Raphaël Lemkin en 1943.

Le génocide est le stade suprême du racisme, puisqu’il transforme la haine d’un groupe ethnique particulier en son élimination. Le plan coordonné de l’auteur de ce crime, qui est pour Lemkin le second élément constitutif de l’infraction, trouve ensuite son expression par la négation de l’oeuvre génocidaire, qui s’avère être le volet politique de cet acte de destruction. C’est cette négation ou cette « minimalisation » des faits qui, des années après l’exécution de ces crimes, et malgré les travaux scientifiques rigoureux des historiens, génèrent une haine et une violence insidieuse à l’égard des victimes et de leurs descendants.

Notre Parlement a aujourd’hui la possibilité de rendre justice à la mémoire des différents peuples victimes de génocides au cours du XXè siècle. Chers collègues, je souhaiterais donc que nous ayons en mémoire, au moment de notre vote, les mots d’Elie Wiesel, pour qui « tolérer le négationnisme, c’est assassiner une seconde fois les victimes ».

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