Si vous le permettez, monsieur le président, je commencerai et je terminerai mon intervention par des éléments quelque peu personnels.
Si j’ai commencé, il y a plus de quinze ans, à travailler sur la question du génocide arménien alors que je débutais dans l’hémicycle, ce n’était pas pour me faire de nouveaux amis, ni d’ailleurs pour me faire des ennemis. Au regard du territoire dont je suis l’élu, on aurait pu s’étonner à juste titre de cet investissement. Mais je le faisais parce que je pensais, excusez du peu, que c’était utile pour la marche du monde et pour la marche de l’Europe. Ne pas reconnaître ce qui s’était passé, c’était s’empêcher de nouer de nouveaux liens et d’avancer.
C’est pourquoi je remercie Victorin Lurel de nous permettre d’aborder la question de cette façon. Quand, il y a plusieurs mois, il est venu me dire son souhait de faire cette proposition au sujet de l’esclavage, j’ai tout de suite vu qu’il y avait une possibilité d’avancer ensemble sur un chemin clairement défini. En effet, quand il y a eu reconnaissance d’un crime, d’un génocide, de l’esclavage, il devient encore pire de constater la capacité de certains à nier ces faits et à utiliser cette négation.
Il ne peut donc pas y avoir de reconnaissance de ces crimes, de ces abaissements organisés de l’homme, de ces génocides, sans que l’on envisage la façon d’en réprimer la négation et la banalisation. En accomplissant ce travail aujourd’hui, nous finissons une histoire, et je voulais souligner l’importance de ce moment.
Ce texte, nous l’avons mûrement réfléchi. La matière, je l’accorde à Pierre Lellouche, prête à interprétation du point de vue de nos fondements constitutionnels. Cependant, par rapport aux rédactions antérieures, nous avons essayé de prendre en compte la jurisprudence créée par le Conseil constitutionnel et d’affiner le texte. Je pense que nous sommes parvenus à une rédaction qui va aussi loin que la loi nous le permet aujourd’hui. Nous avons réussi, j’en suis convaincu, à écarter un à un les griefs que l’on avait pu nous opposer.
Enfin, je regrette qu’un courrier abondamment distribué auprès des députés ces derniers jours m’ait personnellement mis en cause à propos de ce travail. Il n’y a rien de politicien à chercher à améliorer encore la rédaction du texte en fonction du débat que nous avons eu il y a quelques mois. La mise en cause, largement diffusée, d’un président de groupe par une députée sur la façon dont nous travaillons avec le Gouvernement et avec la quasi-totalité des députés sur cet article a quelque chose de blessant. Mais je me dis que si cette députée donnait autant d’importance qu’elle le dit à ce texte, elle aurait pu se rendre disponible aujourd’hui !