Lutte contre le terrorisme

M. Larrivé qualifiait tout à l’heure nos amendements de délirants. Je lui renvoie le compliment ! Il s’agit bien de suspicion, d’individus dont la police estime qu’elles quittent le territoire dans le but de rejoindre une zone de conflit pour je ne sais quelle raison.

Nous discutons d’un texte rédigé avec des termes précis, qui vise des cas où il y a des raisons de croire – ce mot « croire » a sa place dans ce texte : il est au coeur du problème – qu’une personne part à l’étranger pour participer à des activités terroristes, ou risque d’en commettre à son retour. Dans ce cas, on pourra lui retirer son passep...

Peut-être pas pour vous, après tout ! Nous voyons sans doute les choses de façon différente, mais il s’agit déjà d’une privation de liberté considérable. La punition envisagée pour ces personnes est déjà importante – quelques éléments du texte pourraient d’ailleurs être améliorés, en permettant au juge d’intervenir un peu dans le processus. Il...