Questions orales sans débat
(Modalités de calcul des rejets des élevages porcins)

Monsieur le ministre de l’agriculture, ma question porte sur les modalités de calculs des rejets des élevages porcins dans le cadre de l’instruction des dossiers d’installations classées. Les calculs des rejets des élevages porcins dans le cadre de ces dossiers pouvaient, jusque récemment, être réalisés de trois façons différentes : en utilisan...

Je vous remercie, monsieur le ministre, pour cette réponse. Effectivement, dans « bilan réel simplifié », il y a aussi l’idée d’une simplification. Je crois qu’il faut effectivement noter ce souci. Je me réjouis donc qu’on puisse donner plus de marge de manoeuvre aux éleveurs, puisque tel est l’enjeu, pour répondre à ces questions.