Les amendements de Julien Dive pour ce dossier
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Je suis heureux et satisfait de constater que M. le rapporteur général a déposé avant moi un amendement qui rejoint celui-ci, malheureusement rejeté en commission alors qu’il lui était tout à fait similaire. Néanmoins, l’amendement que je propose sécurise un peu les parents. Je précise en effet que la responsabilité des parents d’un mineur de ...
Je voulais vous répondre d’un mot, monsieur le rapporteur général : mon sourire amusé répondait au vôtre, et c’est tant mieux si nous pouvons créer une bonne ambiance dans cet hémicycle, tout en travaillant sérieusement. Cela étant dit, monsieur le rapporteur général, si vous avez une idée précise de ce que pourrait être la rédaction du décret...
Cet amendement vise à inscrire de fait dans la réserve civique les élèves des classes préparatoires aux grandes écoles militaires. J’ai moi-même été élève en classe préparatoire au Prytanée national militaire de La Flèche, dans la Sarthe, qui préparait particulièrement au concours d’officier dans l’armée. Du fait de la formation reçue dans ces...
Monsieur le ministre, madame la rapporteure thématique, le terme « obligatoire » n’apparaît nulle part dans mon amendement. Il est même précisé que tout élève peut s’y opposer : « sauf avis motivé contraire de l’élève concerné », est-il écrit. Je propose certes une automaticité, mais l’élève qui ne souhaite pas figurer dans la réserve civique p...