Modernisation du système de santé

Madame Orphé, vous ne pouvez prendre la parole sur un amendement s’il est retiré. Mais vous pourrez vous exprimer sur l’amendement suivant.

Je suis saisie d’une série d’amendements identiques, nos 2442, 2, 49, 190, 192, 211, 252, 586, 707, 785, 808, 1157, 1707, 1784 et 2295. Sur cette série d’amendements, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 76 Nombre de suffrages exprimés: 75 Majorité absolue: 38 Pour l’adoption: 74 contre: 1 Mme Kheira Bouziane-Laroussi. Mon vote contre était une erreur !

Je suis saisie d’un amendement no 1217 qui fait l’objet de deux sous-amendements identiques, nos 2441 et 2446. La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Pardonnez-moi, chère collègue, mais je crois que vous avez pris quelque avance. Nous examinons maintenant l’article 5.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 373 et 2280. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 373.

Je suis saisie de deux amendements, nos 741 deuxième rectification et 737, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1272 deuxième rectification et 445, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 1272 deuxième rectification.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 378 et 2283. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 378.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 375, 2281, 198 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 375 et 2281 sont identiques. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 375.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 370 et 2279. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 370.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1336 et 1307, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 376 et 2282. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 376.

Je suis saisie de deux amendements, nos 446 et 1899, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 446.

Merci, madame Boyer. Nous avons le texte de l’amendement. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour soutenir l’amendement no 1899.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 461, 440, 319 et 315, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1766 et 1052, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 1766.