Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires

L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (nos 4044, 4243).

La parole est à M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.

Sur l’article 1er A, je suis saisie d’un amendement, no 39. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour le soutenir.

Merci, Madame la députée. Votre temps de parole est écoulé. Compte tenu de l’heure tardive et du nombre d’inscrits sur chaque article, je serai radicale.

Nous en venons aux amendements à l’article 1er. La parole est à Mme Isabelle Bruneau, pour soutenir l’amendement no 19.

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 49.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 30 et 50. La parole est à M. Jean-Pierre Maggi, pour soutenir l’amendement no 30.

Je suis saisie de trois amendements, nos 31, 51 et 52, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Maggi, pour soutenir l’amendement no 31.

Les amendements nos 51 et 52 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 22 et 23. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 22.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 4 bis. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l’amendement no 17.

Je suis saisie de trois amendements, nos 24, 26 et 27, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour les soutenir.

Plusieurs collègues ont demandé la parole. or, je vous rappelle que nous devions lever la séance à 1 heure. Je vais donc donner la parole à ceux qui l’ont souhaitée mais nous risquons alors de devoir terminer l’examen du texte demain soir. La parole est à M. Charles de Courson.

Je suis saisie d’un amendement no 46 portant article additionnel après l’article 11. La parole est à Mme Isabelle Bruneau pour le soutenir.