Les amendements de Marc Dolez pour ce dossier
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Cet amendement vise à garantir que, quelle que soit la durée de la discussion générale, chaque groupe disposera d’au moins dix minutes, ce qui semble bien le moins pour pouvoir exposer sa position. Nous écrivons aujourd’hui le règlement de l’Assemblée pour plusieurs années certainement et, dans l’hypothèse où il y aurait un jour davantage de g...
Pour réagir d’abord à ce que vient de dire M. Geoffroy la conférence des présidents fixerait certes un temps en début de législature, mais avec la possibilité d’y déroger. C’est une possibilité qu’il faut conserver pour les textes les plus importants. Je pense par ailleurs que le président-rapporteur s’est montré sage, dans l’état actuel des c...
