Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, je voudrais vous convaincre qu'il y a, en B2, en C, des zones rurales qui connaissent une tension sur le logement et qui, pour cette raison, doivent être aidées. Nos collègues Isabelle Le Callennec, Gilles Lurton, Marcel Rogemont se sont exprimés en ayant à l'esprit des cas précis. Quand ce...
Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, je ne nie pas la réalité du zonage. Il doit exister car il offre des avantages relatifs importants dans certaines zones très tendues. Mais n'excluons pas totalement la zone C. Il y a des territoires ruraux à expansion démographique. Certes, ce que disait M. Alauzet est vrai : il y a eu des e...
On a l'impression que les épargnants auront six mois de répit, mais que se passera-t-il après ? Cela dit, l'adoption cet amendement serait un moindre mal. Il faut un système de dérogations aisées pour le B2 et possibles, même si elles seront exceptionnelles, j'en conviens, pour le C. D'où le maintien de mon amendement.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 752, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 759.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement n° 759 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 752.
L'amendement n° 688 de M. le rapporteur général est rédactionnel. (L'amendement n° 688, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 704 de M. Christian Eckert. Il s'agit d'un amendement rédactionnel. (L'amendement n° 704, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de quatre amendements de M. Christian Eckert, nos 678, 679, 680 et 681. Ils sont également rédactionnels. (Les amendements nos 678, 679, 680 et 681, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisi de quatre amendements, nos 463, 696 rectifié, 644 et 654, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 463 et 696 rectifié sont identiques. L'amendement n° 644 fait l'objet de deux sous-amendements. L'amendement n° 654 fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à M. Philippe Gomes, pour soutenir l'am...
Sur l'amendement n° 644, je suis saisi de deux sous-amendements, nos 748 deuxième rectification et 746 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Gomes, pour soutenir le sous-amendement n° 748 deuxième rectification. À moins de considérer que vous l'avez déjà défendu, monsieur Gomes ?
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 654. Vous pourrez, par la même occasion, monsieur le ministre, donner l'avis du Gouvernement sur les trois autres amendements et sur les sous-amendements.
Sur l'amendement n° 654, je suis saisi d'un sous-amendement n° 747. La parole est à M. Philippe Gomes, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 691 de M. Christian Eckert. Il s'agit d'un amendement rédactionnel. (L'amendement n° 691, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 57, amendé, est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quarante, est reprise à onze heures cinquante.)
