Biodiversité

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 11 Nombre de suffrages exprimés: 11 Majorité absolue: 6 Pour l’adoption: 5 contre: 6 (Les amendements identiques nos 164, 561, 755, 1084 et 1223 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 165, 562, 756, 1224 et 1359. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 165.

Sur les amendements identiques nos 165, 562, 756, 1224 et 1359, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 17 Nombre de suffrages exprimés: 16 Majorité absolue: 9 Pour l’adoption: 5 contre: 11 (Les amendements identiques nos 165, 562, 1224 et 1359 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de cinq amendements, nos 40, 137, 1318, 443 et 1091, portant article additionnel après l’article 3. Ces amendements peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 40, 137 et 1318 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 40.

La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 95 portant article additionnel après l’article 3 bis.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 39 rectifié et 956 rectifié, portant article additionnel après l’article 4. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 39 rectifié.

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Sur les amendements identiques nos 39 rectifié et 956 rectifié, je suis saisi par le groupe écologiste d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Marie Sermier.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 29 Nombre de suffrages exprimés: 24 Majorité absolue: 13 Pour l’adoption: 7 contre: 17 (Les amendements identiques nos 39 rectifié et 956 rectifié ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 931 et 957. La parole est à Mme Viviane Le Dissez, pour soutenir l’amendement no 931.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 180, 577, 821, 1104, 1193 et 1238, qui visent à supprimer l’article et sur lesquels je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour so...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 24 Nombre de suffrages exprimés: 21 Majorité absolue: 11 Pour l’adoption: 15 contre: 6 (Les amendements identiques nos 180, 577, 821, 1104, 1193 et 1238 sont adoptés et l’article 4 ter est supprimé.)

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 494 deuxième rectification, qui vise à insérer un article additionnel après l’article 4 ter.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 182.

Sur les amendements identiques nos 170, 567, 767, 1229 et 1365, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l’amendement no 170.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 19 Nombre de suffrages exprimés: 19 Majorité absolue: 10 Pour l’adoption: 5 contre: 14 (Les amendements identiques nos 170, 567, 1229 et 1365 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de trois amendements, nos 1464, 444 et 1034, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1464.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 172, 569, 770, 1231 et 1362. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 172.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 171, 568, 768, 1230 et 1363. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l’amendement no 171.