Biodiversité

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3748, 3833).

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 51 sexdecies.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 86 et 422. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l’amendement no 86.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 413 et 257. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 413.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 87, 145, 227, 190 et 423. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l’amendement no 87.

La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 435.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 231 et 394. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 231.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 204 et 345. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 204.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 116 rectifié, 347 rectifié, 331 rectifié et 228 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 116 rectifié.

Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. La parole est à Mme la secrétaire d’État.

Dans les explications de vote, la parole est à Mme Viviane Le Dissez, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.

L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat, en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3748, 3833).

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Nous en venons à la discussion générale. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que la séance sera levée à dix-neuf heures. Nous avons donc le temps d’entendre deux orateurs, qui voudront bien respecter leur temps de parole. La parole est à Mme Viviane Le Dissez.

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 164 portant article additionnel après l’article 2.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 164, 561, 755, 1084 et 1223, portant article additionnel après l’article 2. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 164.

Sur les amendements identiques nos 164, 561, 755, 1084 et 1223, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement d...

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.