Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).
Mercredi soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant aux amendements nos 1935 et 1053 portant articles additionnels après l’article 5 quater.
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 27 à l’article 5 sexies.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 27 et 423. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 27.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1935 et 1053, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 1935.
La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur les amendements nos 1935 et 1053.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 28 et 476. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 28.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 35, 424 et 477. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 35.
Je suis saisi de plusieurs amendements tendant à insérer un article additionnel après l’article 5 sexies. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 1684.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1194 et 2178. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 1194.
Mes chers collègues, je vous informe qu’à la demande de la commission, en application de l’article 95, alinéa 4, du règlement, l’Assemblée examinera en priorité l’article 9, à l’issue de la discussion en cours sur les amendements après l’article 5 quater.
La demande de suspension de séance ne peut venir que de M. Door, car c’est lui qui a la délégation. La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La séance est reprise. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 312 rectifié.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 29, 421, 478 et 847. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 29.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 30, qui vise à insérer un article additionnel après l’article 5 septies.
