Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. Kader Arif, pour exposer sa question, no 1571, relative à l’accès aux comités d’entreprise.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Michel Lesage, pour exposer sa question, no 1576, relative aux crédits du Centre national de développement du sport.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour exposer sa question, no 1580, relative aux retards de versement des aides PAC.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.
La parole est à M. Christophe Castaner, pour exposer sa question, no 1570, relative à la protection du fromage de Banon dans le CETA.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à Mme Maina Sage, pour exposer sa question, no 1582, relative au développement du tourisme en Polynésie.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à M. André Schneider, pour exposer sa question, no 1560, relative à l’implantation de l’Agence européenne du médicament.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour exposer sa question, no 1554, relative à l’assujettissement des centres de pressurage à la taxe foncière.
La parole est à Mme Marine Brenier, pour exposer sa question, no 1562, relative au service postal dans le pays niçois.
La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour exposer sa question, no 1577, relative aux frais bancaires liés aux moyens de paiement.
La parole est à M. Jean-Marc Fournel, pour exposer sa question, no 1573, relative à la situation de l’entreprise FVM Technologies.
La parole est à M. Frédéric Reiss, pour exposer sa question, no 1564, relative à l’obligation de déclaration des revenus en ligne.
La parole est à M. Julien Dive, pour exposer sa question, no 1558, relative à la démographie médicale en zones rurales.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
