Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, no 1493, relative à l’accès des titulaires du brevet d’éducateur sportif à la licence STAPS.
La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour exposer sa question, no 1510, relative au bilinguisme dans les écoles primaires de Guyane.
La parole est à Mme Claudine Schmid, pour exposer sa question, no 1499, relative aux relations de l’école française de Bâle avec l’académie de Strasbourg.
La parole est à Mme Sabine Buis, pour exposer sa question, no 1511, relative à la répartition des formations post-baccalauréat.
La parole est à M. Patrick Mennucci, pour exposer la question no 1508 de Mme Françoise Descamps-Crosnier, relative à la centrale thermique de Porcheville.
La parole est à M. Patrick Mennucci, pour exposer sa question, no 1513, relative aux préconisations de la commission d’enquête parlementaire sur la surveillance des filières et des individus djihadistes.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à M. Vincent Ledoux, pour exposer sa question, no 1492, relative à l’accès aux « fiches S » par les entreprises de sécurité.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à M. Bernard Perrut, pour exposer sa question, no 1497, relative à la détermination du chef-lieu du Rhône.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
La parole est à M. Pierre Aylagas, pour exposer sa question, no 1502, relative au statut des offices de tourisme communaux.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Patrice Carvalho, pour exposer sa question, no 1486, relative à la situation financière des intercommunalités.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse, pour exposer sa question, no 1494, relative à la mise en place d’un revenu universel minimal.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. François André, pour exposer sa question, no 1506, relative à la situation des établissements religieux accueillant des personnes âgées dépendantes.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
