Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique.
La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, n° 278, relative l'activité de l'entreprise Kem One.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique.
La parole est à M. Denis Baupin, pour exposer sa question, n° 254, relative à la mise en oeuvre de la politique de la ville à Paris.
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour exposer sa question, n° 270, relative aux mariages d'étrangers en situation irrégulière.
La parole est à M. Marc Goua, pour exposer sa question, n° 269, relative à l'avenir de la maison d'arrêt de Maine-et-Loire.
La parole est à M. Jean-Pierre Barbier pour exposer sa question, n°272, relative au versement à des EHPAD d'aides relatives à la restructuration de leurs bâtiments.
La parole est à M. Michel Vergnier, pour exposer sa question, n°258, relative à l'accès aux soins dans les zones rurales.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour exposer sa question, n°264, relative à la création d'un service de secours héliporté au centre hospitalier de l'agglomération de Nevers.
La parole est à M. Alain Bocquet, pour exposer sa question, n° 255, relative à l'équipement en scanner du centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux.
La parole est à M. Élie Aboud, pour exposer sa question, n° 284, relative au regroupement des sites de la CPAM de Béziers.
La parole est à M. Daniel Gibbes, pour exposer sa question, n° 242, relative aux effets de l'inapplicabilité du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi dans la collectivité de Saint-Martin.
Il va falloir conclure, monsieur le ministre, conformément aux règles qui nous sont désormais imposées en la matière.
La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour exposer sa question, n° 226, relative aux conséquences de la réalisation de la LVG Sud Europe-Atlantique sur les droits à paiement unique.
La parole est à M. Philippe Le Ray, pour exposer sa question, n° 241, relative à la réforme des normes environnementales dans l'élevage.
La parole est à M. François de Rugy, pour exposer sa question, n° 222, relative à la pérennisation des emplois de vie scolaire.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour exposer sa question, n° 246, relative à l'offre éducative dans les zones de montagne.
La parole est à Mme Claudine Schmid, pour exposer sa question, n° 244, relative à la concertation préalable à la modification des conventions fiscales franco-suisses.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
