Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
639 interventions trouvées.
La parole est à M. Sébastien Pietrasanta, pour exposer sa question, n° 236, relative aux conditions de distribution du courrier à Asnières-sur-Seine.
La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour exposer sa question, n° 249, relative à l'élimination des pneumatiques des cycles et cyclomoteurs.
La parole est à M. Sylvain Berrios, pour exposer sa question, n° 247, relative à la réalisation d'une étude d'impact sur les installations industrielles du port de Bonneuil-sur-Marne.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour exposer sa question, n° 230, relative à la remise en service du chemin de fer de La Mure.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour exposer sa question, n° 238, relative à la suppression des points de passage frontaliers dans certains aéroports de Midi-Pyrénées.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour exposer sa question, n° 239, relative à l'extension de la zone de sécurité prioritaires de Roubaix-Tourcoing-Wattrelos.
La parole est à Mme Laure de la Raudière, pour exposer sa question, n° 253, relative à l'avenir de la sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou.
La parole est à M. Daniel Goldberg, pour exposer sa question, n° 228, relative à la fiabilité des données contenues dans le STIC et la mise en place du fichier de traitement d'antécédents judiciaires.
La parole est à M. Paul Salen, pour exposer sa question, n° 98, relative à la conclusion d'accords professionnels remplaçant la taxe fiscale affectée sur le lait.
La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour exposer sa question, n° 122, relative à l'harmonisation européenne du coût de la main-d'oeuvre dans le secteur agricole.
La parole est à Mme Luce Pane, pour exposer sa question, n° 101, relative aux conditions de transport des marchandises dans l'agglomération rouennaise.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Alain Moyne-Bressand, pour exposer sa question, n° 117, relative à l'achèvement des tronçons des autoroutes A 48 et A 51.
La parole est à M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour exposer sa question, n° 119, relative à la gratuité des péages franciliens des autoroutes A 10 et A 11.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour exposer sa question, n° 121, relative au financement de l'aménagement des quais de Dordives, Ferrières et Fontenay.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
