Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La commission a supprimé l’article 10 quater. Je suis saisi de trois amendements, nos 1, 231 et 368, visant à le rétablir et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1 et 231 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 1.
L’article 10 quinquies, introduit par le Sénat, a été supprimé par la commission. Je suis saisi de deux amendements, nos 152 et 153, tendant à rétablir cet article et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 152.
L’article 10 sexies, introduit par le Sénat, a été supprimé par la commission. Je suis saisi d’un amendement no 157 rectifié, tendant à rétablir cet article. La parole est à Mme Annie Genevard, pour le soutenir.
La commission a supprimé l’article 10 septies. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 154.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 397, 87, 159, 301, et 303 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 87, 159 et 301 sont identiques. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 397, qui fait l’objet de deux sous-amendements identiques, nos 398 et 401.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 397 ainsi que sur les deux sous-amendements identiques, nos 398 et 401 ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 87, 159 et 301. La parole est à Mme Gilda Hobert, pour soutenir l’amendement no 87.
Monsieur le rapporteur, peut-on considérer que vous avez également défendu l’amendement no 303 rectifié et donné votre avis sur ceux qui sont en discussion commune ?
La commission a supprimé l’article 10 decies. La parole est à M. François Rochebloine, pour soutenir l’amendement no 388.
Je suis surpris que, dans ce texte, sauf erreur de ma part, il ne soit pas fait référence au cinéma associatif. Or, dans un certain nombre de territoires, en particulier des territoires ruraux, l’essentiel de l’activité cinématographique est assurée par des associations, qui ont le mérite de rendre possible la conservation des cinémas, de perme...
Monsieur Rogemont, le cinéma associatif ne vous intéresse peut-être pas mais il existe bel et bien, en particulier dans une région que vous connaissez peut-être. Il est des gens qui multiplient leur temps de travail pour permettre à ces cinémas de survivre. Ils sont présents dans nos chefs-lieux de canton. Je suis surpris que l’on entre dans de...
