Adaptation du code minier au droit de l'environnement

Je suis saisi de deux amendements, nos 128 et 129 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est toujours à Mme Chantal Berthelot, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 133 portant article additionnel après l’article 7 E. La parole est à Mme Chantal Berthelot pour le défendre.

La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement no 134 portant article additionnel après l’article 7 G.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 26 et 106. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l’amendement no 26.

Pardon, madame Abeille, mais vous semblez présenter votre amendement no 171 alors que nous n’avons pas terminé l’examen des précédents. Je vous redonnerai la parole dans un instant. La parole est à M. François-Michel Lambert.

La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 171. Pardonnez-moi, madame la députée, de vous avoir coupé la parole tout à l’heure, mais il était plus logique que vous la preniez maintenant.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l’article 7 H. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 252.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 7. Nous commençons par un amendement no 140, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 279. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l’amendement.

La commission a supprimé l’article 8. Nous avons achevé l’examen des articles de la proposition de loi.