Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant création des emplois d'avenir (nos 146, 148, 147).
Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 60 et 229 visant à supprimer l'article 1er. La parole est à M. Olivier Marleix pour soutenir l'amendement no 60.
M. Tardy a déjà défendu l'amendement n° 37. (L'amendement n° 37, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 57, 66, 190, 198, 225 et 283. La parole est à M. Jacques Myard, pour soutenir l'amendement n° 57.
Un certain nombre d'orateurs ont demandé la parole sur ces amendements. Il sera fait droit à leur demande car nous sommes ici au coeur du sujet, mais je demanderai à chacun de respecter le temps de parole sur les amendements, qui est de deux minutes. La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisi de deux amendements, nos 6 et 105, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Bompard, pour défendre l'amendement n° 6.
M. Vercamer a déjà défendu l'amendement n° 285, auquel la commission et le Gouvernement sont défavorables. (L'amendement n° 285 n'est pas adopté.)
La question est posée ; il y sera répondu au cours de la discussion, madame la députée. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l'amendement n° 151.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 9 et 155 rectifié. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 9.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n°68. Je vous invite à lire l'exposé sommaire sommaire, certes, mais stimulant !
Je suis saisi de deux amendements, nos 38 et 172, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 38.
Il s'est déjà exprimé. (Les amendements nos 38 et 172, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinq, est reprise à dix-huit heures dix.)
L'amendement n° 186 est défendu. (L'amendement n° 186, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 259, 288, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thierry Solère pour défendre l'amendement n° 259.
Je suis saisi de deux amendements, nos 233 et 293, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Cavard pour présenter l'amendement n° 233.
Les amendements nos 291 et 292, présentés par M. Vercamer, sont défendus. (Les amendements nos 291 et 292, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 74 et 296. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 74.
L'amendement n° 246 rectifié devient donc l'amendement n° 246 rectifié est donc ainsi rédigé : « La demande d'aide associée à l'emploi d'avenir décrit les possibilités de la pérennisation des activités et les dispositions de nature à assurer la professionnalisation des emplois. » La parole est à M. Francis Vercamer.
