Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

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Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 460, 557 et 900. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 460.

L'amendement n° 900 est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques nos 460, 557 et 900 ?

Nous en venons à une série d'amendements identiques. La parole est à M. André Schneider, pour soutenir l'amendement n° 235.

Nous sommes assez loin d'un rappel au règlement, chacun en conviendra ! Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 461, 558 et 902. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 461.

Je suis saisi de huit amendements, nos 236, 280, 525, 768, 1109, 1132, 72 et 895, pouvant être soumis à une discussion commune. Les six premiers sont identiques. La parole est à M. André Schneider, pour soutenir l'amendement n° 236.

Plusieurs d'entre vous me l'ont demandée mais j'ai refusé systématiquement car je crois que l'Assemblée est maintenant éclairée. Nous aurons l'occasion de revenir sur cette question. L'une de mes fonctions, c'est d'essayer de faire avancer le débat. Nous allons donc passer au vote. (Les amendements identiques nos 236, 280, 525, 768, 1109 et 11...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 822 et 1133. La parole est à Mme Claudine Schmid, pour défendre l'amendement n° 822.

Monsieur Apparu, vous êtes beaucoup interrogé par nos collègues, mais vous n'êtes pas le ministre pour croire devoir répondre à toutes les questions !

Cher collègue, on ne s'interroge pas entre parlementaires ! Sans cela, nous n'en avons pas fini. La parole est à M. André Chassaigne, pour s'adresser à M. le ministre ou à l'ensemble de ses collègues, mais pas à M. Apparu. (Sourires.)